Informations légales
Conditions générales de vente
Gabarit : à compléter par Forget About IT
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1. Objet
À compléter par Forget About IT.
2. Description du service
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3. Commande et création du compte
À compléter par Forget About IT.
4. Prix et facturation
À compléter par Forget About IT.
5. Paiement
À compléter par Forget About IT.
6. Durée, renouvellement et changement d’offre
À compléter par Forget About IT.
7. Droit de rétractation
À compléter par Forget About IT.
8. Limites d’usage
À compléter par Forget About IT.
9. Impayés et suspension
À compléter par Forget About IT.
10. Résiliation et suppression des données
À compléter par Forget About IT.
11. Obligations du client
À compléter par Forget About IT.
12. Responsabilité
À compléter par Forget About IT.
13. Disponibilité et maintenance
À compléter par Forget About IT.
14. Données personnelles
À compléter par Forget About IT.
15. Droit applicable, litiges et médiation
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